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Art. 8 Concordat concernant les téléphériques et skilifts sans concession fédérale - Organes

Organisation
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Art. 8 Concordat concernant les téléphériques et skilifts sans concession fédérale · Organes

1. Les organes du concordat sont la conférence, le bureau et les vérificateurs des comptes.

2. Les milieux intéressés au concordat peuvent être appelés à participer aux délibérations.

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