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Art. 2 Règlement sur l'utilisation des véhicules à chenilles - Principe

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Art. 2 Règlement sur l'utilisation des véhicules à chenilles · Principe

1. Sur la voie publique, l'utilisation de véhicules à chenilles est régie par les dispositions de la loi sur la circulation routière et de ses prescriptions d'exécution. Réserve est faite des interdictions de circuler locales signalées pour les véhicules automobiles.

2. Les pistes de ski et de luges, les chemins réservés aux piétons ou au tourisme pédestre ainsi que les autres voies semblables sont considérés comme des aires de circulation publique. Sur celles-ci, la circulation des véhicules à chenilles est interdite en vertu de l'article 43 alinéa 1 LCR.

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