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Art. 19 Règlement sur les pistes de karting, de motocross et autres pistes similaires - Assurance

Manifestations sportives sur les pistes
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Art. 19 Règlement sur les pistes de karting, de motocross et autres pistes similaires · Assurance

1. Les organisateurs d'une manifestation sportive doivent contracter une assurance en responsabilité civile couvrant leur responsabilité, celle de leurs auxiliaires ainsi que celle des participants.

2. Le montant de couverture de ces assurances est fixé par l'autorité qui délivre l'autorisation d'organiser la manifestation sportive.

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