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Art. 11 Règlement sur les pistes de karting, de motocross et autres pistes similaires - Interdiction d'organiser des courses

Conditions générales relatives à la réalisation et à l'exploitation de pistes
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Art. 11 Règlement sur les pistes de karting, de motocross et autres pistes similaires · Interdiction d'organiser des courses

1. L'organisation de courses sans être au bénéfice d'une autorisation spéciale est interdite.

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