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Art. 1 Règlement sur les pistes de karting, de motocross et autres pistes similaires - Champ d'application

Dispositions générales
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Art. 1 Règlement sur les pistes de karting, de motocross et autres pistes similaires · Champ d'application

1. Le présent arrêté s'applique à la planification, à la construction et à l'exploitation de pistes de karting, de motocross et autres pistes similaires destinées à l'usage de véhicules à moteur, à l'exception des luges à moteur et des véhicules à chenilles.

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