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Art. 2 Arrêté fixant le tarif des émoluments d'autorisations de manifestations sportives automobiles, motocyclistes, cyclistes et autres

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Art. 2 Arrêté fixant le tarif des émoluments d'autorisations de manifestations sportives automobiles, motocyclistes, cyclistes et autres

1. Les frais du service d'ordre et de sécurité sont à la charge des organisateurs.

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