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Art. 20 Loi d'application de la législation fédérale sur la circulation routière (LALCR) - Véhicules sans moteur

Dispositions complémentaires
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Art. 20 LALCR · Véhicules sans moteur

1. Les dispositions de la loi fédérale et de ses ordonnances d'exécution, particulièrement les règles de la circulation routière et les pénalités, s'appliquent par analogie aux véhicules sans moteur circulant sur les routes publiques qui sont fermées aux véhicules automobiles et aux cycles.

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