Art. 60 Ordonnance sur l'énergie (OcEne) - Couverture des besoins d’électricité pour le rafraîchissement, l’humidification et la déshumidification des bâtiments

1. La consommation d’électricité saisonnière des appareils principaux nécessaires à la production et à la distribution de froid ou de vapeur détermine la quantité d’électricité à produire durant la période considérée.

2. La quantité d’électricité nécessaire en kWh peut, par simplification, être calculée en multipliant par 1'000 heures la puissance électrique totale en kW des appareils nécessaires à la production et à la distribution de froid et de vapeur.

3. La production d’électricité nécessaire au froid est considérée d’avril à septembre. Celle en lien avec l’humidification et la déshumidification est considérée de novembre à février.

4. Une simulation de la quantité d’électricité nécessaire, réalisée par un bureau spécialisé et effectuée dans les règles de l’art, est acceptée.

5. Une production d'électricité équivalente, par la participation financière à une installation produisant une énergie renouvelable implantée en dehors du site, est possible conformément à l’article 59.