Art. 2 Ordonnance sur l'énergie (OcEne) - Notions

1. Les énergies primaires sont les ressources énergétiques telles qu’on les trouve à l’état naturel. On peut les classer en ressources énergétiques renouvelables et non renouvelables.

2. Les ressources énergétiques renouvelables sont

a) l’énergie solaire;

b) la force hydraulique;

c) l’énergie éolienne;

d) la biomasse (bois, matière organique telle que déchets verts, engrais agricoles ou les boues d’épuration, etc.);

e) la géothermie;

f) la chaleur de l’environnement.

3. Les ressources énergétiques non renouvelables sont

a) le pétrole;

b) le gaz naturel;

c) l'uranium;

d) le charbon.

4. Les énergies secondaires sont produites par la transformation d’une énergie primaire. Il peut s’agir notamment d’électricité, de biogaz, de gaz de synthèse (hydrogène, méthane, etc.), de combustibles liquides de synthèse, de chaleur à distance, de produits pétroliers raffinés. Certaines énergies secondaires peuvent être d’origine renouvelable ou non renouvelable selon l’énergie primaire utilisée pour les produire.

5. Au sens de la présente ordonnance, on entend par

a) ressource énergétique renouvelable et indigène: les ressources énergétiques renouvelables disponibles dans le canton du Valais;

b) rejets de chaleur: les déperditions de chaleur inévitables en l’état de la technique, produites par des processus de conversion d’énergie ou par des processus chimiques, par exemple dans les usines de valorisation thermique des déchets (UVTD), sauf la chaleur des installations ayant pour buts premiers et équivalents la production simultanée d’électricité et d’énergie thermique;

c) concept énergétique: le produit d'une démarche systématique incluant l'élaboration de variantes qui vise à limiter les besoins en énergie d'une construction et de ses installations et à minimiser le recours aux énergies non renouvelables. Il repose sur l'élaboration d'un concept architectural et technique cohérent en fonction du besoin des utilisateurs, des opportunités et des contraintes que présente l'environnement du projet;

d) chaleur de l’environnement: la chaleur disponible dans l’air, dans les eaux de surface et dans le sol.

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