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725.1 STRGLR CH-VS

Art. 49 Loi sur les routes (LR) - Abandon ou modification des plans

Construction et entretien - Construction, correction et réfection - Projets d'exécution
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Art. 49 LR · Abandon ou modification des plans

1. Les dispositions qui précèdent sont applicables par analogie à l'abandon et à la modification d'un plan général ou d'un projet d'exécution.

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