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Art. 175 Loi sur les routes (LR) - Installations diverses

Dispositions particulières - Fonds jouxtant les voies publiques - Dépôts, chantiers, ouvrages et fouilles
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Art. 175 LR · Installations diverses

1. Il ne peut être placé ou établi aux abords des voies publiques aucune installation quelconque ni aucun objet dont la destination, l'aspect, le mouvement, le bruit ou les émanations seraient de nature à gêner la circulation, à incommoder les passants ou à effrayer les chevaux et autres bêtes de trait.

2. Les ruchers entrent dans la catégorie des installations précitées.

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