Art. 6 Ordonnance sur les constructions (OC) - Saillies et retraits négligeables

1. Les saillies correspondent aux parties saillantes du plan de façade qui dépassent d’au maximum 2 mètres et qui - à l’exception des avant-toits et des balcons - n’occupent pas plus d’un tiers de la façade.

2. Les parties saillantes du plan de façade telles qu’avant-toits, perrons et balcons (ouverts ou fermés sur les côtés) ne peuvent empiéter que de 1,5 mètre au maximum sur la distance à la limite ou sur l’alignement.

3. Un retrait par rapport à la façade principale d’au maximum 2 mètres est considéré comme négligeable.

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