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Art. 11 Règlement sur les itinéraires de mobilité de loisirs (RIML) - Terrains non cultivés

Devoirs et obligations
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Art. 11 RIML · Terrains non cultivés

1. Sont considérés comme terrains non cultivés au sens de la loi, les forêts, les pâturages et d'autres terrains utilisés de manière extensive ou inutilisés.

2. En sont exclus les prairies de fauche, les vergers et les sols se prêtant à une exploitation intensive.

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