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611.102 VFFHGEMOGFCO CH-VS

Art. 44 Ordonnance sur la gestion financière des communes (OGFCo) - Registre

Prescriptions relatives à la gestion financière et à la tenue des comptes annuels - Comptes - Contenu et étendue
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Art. 44 OGFCo · Registre

1. Le registre relatif aux comptes collectifs du bilan est tenu à part du compte annuel. Cette liste détaillée est supprimée lorsque les positions au bilan y sont détaillées.

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