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Art. 16 Ordonnance sur l'usage des moyens de contrainte par la police cantonale (OLUC) - Armes a) Principe

Dispositions spéciales
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Art. 16 OLUC · Armes a) Principe

1. Les armes autorisées sont

a) les matraques et bâtons;

b) les substances irritantes;

c) les dispositifs incapacitants;

d) les armes à feu.

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