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Art. 6 Ordonnance concernant l'entretien, le nettoyage et le contrôle des installations recevant du feu ou des fumées - Personnel

Contrôle, entretien et nettoyage des installations de chauffage
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Art. 6 Ordonnance concernant l'entretien, le nettoyage et le contrôle des installations recevant du feu ou des fumées · Personnel

1. Le maître ramoneur ne peut engager que des ouvriers porteurs du certificat fédéral de capacité ou formation jugée équivalente.

2. En cas de pénurie de personnel professionnel, il pourra être dérogé à cette disposition par l'engagement d'ouvriers non spécialisés, mais agréés par l'OCF.

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