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Art. 5 Décision concernant la protection de la zone alluviale "Sand" à Oberwald - Dérogations

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Art. 5 Décision concernant la protection de la zone alluviale "Sand" à Oberwald · Dérogations

1. Des autorisations exceptionnelles peuvent être accordées par le Département de l'environnement et de l'aménagement du territoire en vue du maintien et de l'entretien du biotope, de même que pour des activités à buts scientifiques ou relevant de la gestion forestière.

2. Une dérogation au but de protection est autorisée uniquement pour des projets directement liés à l'endroit et servant à la protection de l'homme contre les effets nuisibles de l'eau ou à tout autre intérêt public prépondérant.

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