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Art. 6 Décision concernant la protection des marais de "Moosalpe" à Törbel - Dérogations

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Art. 6 Décision concernant la protection des marais de "Moosalpe" à Törbel · Dérogations

1. Des dérogations peuvent être accordées par le Département de l'environnement et de l'aménagement du territoire pour des activités à buts scientifiques ou pour des interventions relevant de la gestion forestière visant au maintien et à l'entretien du biotope. Le Département de l'environnement et de l'aménagement du territoire peut accorder des dérogations pour la pratique du ski de fond.

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