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Art. 5 Décision concernant la protection de la tulipe de Grengiols "Tulipa grengiolensis" à Grengiols - Dérogations

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Art. 5 Décision concernant la protection de la tulipe de Grengiols "Tulipa grengiolensis" à Grengiols · Dérogations

1. Des dérogations peuvent être accordées, en accord avec le propriétaire, par le Département de l'environnement et de l'aménagement du territoire, pour la sauvegarde et l'entretien du biotope et pour des activités à buts scientifiques.

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