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Art. 26 Ordonnance sur la protection de la nature, du paysage et des sites (OcPN) - Curiosités naturelles

Objets de protection - Réglementation des mesures de protection - Objets particuliers
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Art. 26 OcPN · Curiosités naturelles

1. Les curiosités naturelles protégées par des décisions de l'autorité compétente seront reportées à titre indicatif dans les plans d'affectation des zones communaux.

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