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Art. 1 Ordonnance sur le sport - Porte d'entrée pour le sport

Dispositions générales
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Art. 1 Ordonnance sur le sport · Porte d'entrée pour le sport

1. L'office du sport (ci-après: l'office) représente, au niveau cantonal, la porte d'entrée pour le sport.

2. Toutes demandes relatives au sport et aux activités physiques et sportives lui sont adressées.

3. Ne sont pas concernées les demandes portant sur l'éducation physique, celles-ci ressortant au domaine scolaire.

Porte d'entrée pour le sport Art. 2 Ordonnance sur le sport →

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