Art. 1 Règlement concernant les voyages d'études pour les écoles du secondaire II général (RVE) - Champ d'application

1. Le présent règlement fixe les conditions cadre pour la préparation et la réalisation des voyages d’études des élèves des écoles du secondaire II général. Elles concernent la préparation et la réalisation des voyages d’études ainsi que les responsabilités inhérentes et les directives régissant les comportements des élèves.