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Art. 39 Règlement de l'école de culture générale - Cas non prévus

Dispositions finales et transitoires

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Art. 39 Règlement de l'école de culture générale · Cas non prévus

1. Pour tous les cas non prévus dans le présent règlement, les élèves sont soumis aux dispositions du règlement général concernant les établissements de l'enseignement secondaire du deuxième degré ainsi qu'aux directives du département.

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