Art. 14 Ordonnance concernant les directions des écoles cantonales du degré secondaire II général - Conseils de classe

1. Le conseil de classe se compose du titulaire et des professeurs enseignant dans une même classe.

2. Il est le lieu où sont débattues et coordonnées toutes les questions touchant à la vie d’une classe et de ses élèves.

3. Il délibère sur les questions qui lui sont soumises par le directeur et le conseil de direction.

4. Chaque enseignant est tenu d’assister aux séances des conseils de classe convoquées par le titulaire ou la direction.

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