Art. 6 Règlement général concernant les établissements de l'enseignement secondaire du deuxième degré - Admission tardive et départ en cours d'année

1. En règle générale, aucun élève ne peut être reçu après l'ouverture des cours, ni quitter l'établissement pendant l'année. Les exceptions sont de la compétence de la direction de l'établissement.

2. L’élève qui quitte l’établissement durant l’année scolaire n’est pas promu. Son année sera en principe considérée comme un échec. Il reçoit une attestation mentionnant qu’il a suivi les cours.

3. Dans les filières où le système de promotion est semestriel, un départ en cours d’année est considéré comme un échec au semestre considéré.

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