Art. 16 Ordonnance concernant les procédures de qualifications professionnelles pour adultes - Modalités d'exécution

1. L'admission directe à la procédure de qualification permet au candidat de démontrer qu'il satisfait aux exigences fixées par l'ordonnance fédérale sur la formation professionnelle initiale du métier concerné.

2. Suite à l’autoévaluation mentionnée à l'article 13 alinéa 2 de la présente ordonnance, le candidat se voit proposer un programme de formation dont la durée est fixée en fonction de ses besoins, mais en principe ne dépassant pas une année; des exceptions peuvent être envisagées uniquement lorsque les exigences de l’ordonnance fédérale sur la formation professionnelle initiale du métier concerné le requièrent.

3. Après l’admission par le Portail, la suite de la procédure se déroule sous la responsabilité du Pôle de professions concerné du service en charge de la formation professionnelle.

4. Une nouvelle procédure peut être envisagée au maximum deux fois après un premier échec.

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