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Art. 12 Ordonnance concernant la loi sur l'enseignement spécialisé (OLES) - Etudes dirigées et soutien hors classe au cycle d’orientation

Mesures scolaires et éducatives - Mesures d'aide
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Art. 12 OLES · Etudes dirigées et soutien hors classe au cycle d’orientation

1. Les études dirigées et le soutien hors classe au cycle d’orientation sont définis par les articles 39 et 40 de la loi sur le CO et par les directives du département en la matière.

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