Art. 39 Loi sur le cycle d'orientation (LCO) - Soutien pédagogique hors du temps de classe

1. L’élève de niveau I ou II qui rencontre des difficultés passagères dans une ou plusieurs branches à niveaux ou qui aurait comme objectif réalisable d’intégrer un niveau supérieur peut bénéficier d’un soutien pédagogique hors du temps de classe, dans le but de l’aider à combler son déficit scolaire.

2. Le Département détermine le nombre de périodes affectées à ce soutien pédagogique.

3. Le soutien pédagogique hors du temps de classe est intégré à l’horaire de travail d’enseignants de branches.

4. L’L’organisation du soutien pédagogique hors du temps de classe est placée sous la responsabilité du directeur qui autorise l’élève à fréquenter les cours, sur préavis du titulaire ou du conseil de classe et avec l’accord des parents.

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