Art. 32 Loi sur le cycle d'orientation (LCO) - Non promotion

1. Au terme de la 1CO et de la 2CO n’est pas promu l’élève

a) qui a une moyenne générale inférieure à 4.0, ou

b) qui a des notes inférieures à 4.0 dans deux disciplines ou plus suivies en niveau II.

2. L’élève non promu redouble ou, sur proposition du directeur, passe avec transfert en programme adapté (enseignement spécialisé). En dernière instance, les parents décident.

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