Art. 33 Ordonnance relative à l'évaluation du travail des élèves à l'école obligatoire (OÉval) - Formes de programmes adaptés au cycle 3

1. Les formes suivantes de programme adapté sont possibles au cycle d'orientation

a) programme adapté dans une discipline à niveaux;

b) programme adapté dans une discipline à niveaux et les disciplines associées;

c) programme adapté généralisé.

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