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Art. 24 Ordonnance relative à l'évaluation du travail des élèves à l'école obligatoire (OÉval) - Promotion - Transferts de niveau et conditions d'admission aux écoles du secondaire II

Conditions de promotion - Spécificités du cycle 3
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Art. 24 Ordonnance relative à l'évaluation du travail des élèves à l'école obligatoire · Transferts de niveau et conditions d'admission aux écoles du secondaire II

1. La LCO régit les conditions de promotion, de transferts de niveau et d'admission aux écoles du secondaire II.

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