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Art. 20 Ordonnance relative à l'évaluation du travail des élèves à l'école obligatoire (OÉval) - Non promotion au terme du cycle 1

Conditions de promotion - Spécificités du cycle 1
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Art. 20 Ordonnance relative à l'évaluation du travail des élèves à l'école obligatoire · Non promotion au terme du cycle 1

1. La décision de non promotion est de la compétence de la direction d'école, les parents entendus.

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