Art. 45 Ordonnance concernant le traitement du personnel de la scolarité obligatoire et de l'enseignement secondaire du deuxième degré général et professionnel (OTSO) - Durée du travail

1. La durée hebdomadaire de travail est en moyenne de 42 heures pour le personnel engagé à plein temps et dont le taux d'activité est exprimé en pourcentage (notamment engagement pour tâches spéciales, pour fonctions pédagogiques particulières - prorata temporis pour le personnel engagé à temps partiel).

2. Les actions liées aux champs "Collaborations et tâches diverses" et "Formation continue" sont de la responsabilité première de l'enseignant. Le directeur, en qualité de supérieur hiérarchique, est tenu de veiller à l'accomplissement de ces champs d'activité par tous les enseignants de son établissement.

3. Pour les tâches relatives au développement général de l'école, le directeur valorise les compétences individuelles et répartit équitablement les tâches entre tous les enseignants.

4. Le cahier des charges, spécifique à chaque degré d’enseignement, détaille les tâches diverses et incompressibles.

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