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Art. 49 Loi sur le personnel de la scolarité obligatoire et de l'enseignement secondaire du deuxième degré général et professionnel (LPSO) - Congés spéciaux

Le personnel enseignant - Droits du personnel enseignant
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Art. 49 LPSO · Congés spéciaux

1. Les congés spéciaux (mariage, naissance, décès, etc.) du personnel enseignant sont régis par la législation spéciale.

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