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Art. 9 Arrêté concernant l'éducation routière à l'école - Publication

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Art. 9 Arrêté concernant l'éducation routière à l'école · Publication

1. L'arrêté du 6 avril 1988 portant sur le même objet est abrogé.

2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel pour entrer en vigueur immédiatement.

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