Art. 9 Règlement concernant l'éducation physique à l'école - Personnel enseignant de la scolarité obligatoire

1. Les cours d'éducation physique sont, de la 1re à la 8e année de programme, assurés par l'enseignant généraliste en charge de la classe.

2. Le cas échéant, la direction d’école procède, en accord avec l'inspecteur, à un échange de discipline avec un autre enseignant.

3. Dans le cas où un échange prévu à l’alinéa 2 s’avère impossible, les communes ou groupements de communes peuvent, à leurs frais, confier l’enseignement à un maître d’éducation physique.

4. Le choix du maître d’éducation physique et de l’organisation de son travail est soumis à l’approbation préalable du Département.

5. Au cycle d’orientation, les cours d’éducation physique sont donnés par une personne au bénéfice des titres requis.

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