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Art. 91 Loi sur l'instruction publique (LIP) - a) Personnel de l'enseignement primaire et secondaire du premier degré

Le corps enseignant et les autorités scolaires - Le corps enseignant - Dispositions communes - Traitement
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Art. 91 LIP · a) Personnel de l'enseignement primaire et secondaire du premier degré

1. Le traitement et le mode de rétribution du personnel de l'enseignement primaire et secondaire du premier degré sont fixés par la loi. L'article 54 est réservé.

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