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Art. 6 Loi sur l'instruction publique (LIP) - Enseignement secondaire du premier degré

Organisation de l'enseignement - L'enseignement public - Les divisions de l'enseignement public
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Art. 6 LIP · Enseignement secondaire du premier degré

1. L'enseignement secondaire du premier degré est donné par les écoles du cycle d'orientation, sous réserve des dispositions de l'article 8.

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