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Art. 12 Règlement sur l'exécution des peines sous la forme de la semi-détention (Règlement sur la semi-détention) - Autorisation de sorties

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Art. 12 Règlement sur la semi-détention · Autorisation de sorties

1. La personne détenue peut bénéficier des autorisations de sortie conformément au Règlement du 31 octobre 2013 concernant l’octroi d’autorisations de sortie aux personnes condamnées adultes et jeunes adultes applicable par analogie.

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