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Art. 72 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue - b) Loisirs collectifs

Droits du détenu
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Art. 72 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue · b) Loisirs collectifs

1. Est facultative

a) * la participation aux manifestations récréatives que peuvent organiser le responsable de l'établissement ou les détenus avec son accord;

b) la pratique des sports de groupe selon les modalités fixées par une directive interne;

c) * la fréquentation d'un enseignement collectif que peuvent organiser le responsable de l'établissement ou les détenus avec son accord.

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