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Art. 65 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue - Sécurité et hygiène

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Art. 65 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue · Sécurité et hygiène

1. La sécurité et l'hygiène du travail doivent être assurées aux détenus dans des conditions prescrites par la législation topique.

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