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Art. 56 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue - Isolement cellulaire

Ordre, droit disciplinaire, mesures de sûreté et contrainte directe - Discipline
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Art. 56 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue · Isolement cellulaire

1. En cas d'isolement cellulaire après le travail, le détenu est placé dans une cellule spéciale de 18h30 à 6h30; il y demeure les samedis, dimanches et jours fériés.

2. Il est soumis

a) au régime ordinaire pendant le temps de travail;

b) au régime des arrêts pendant les samedis, dimanches et jours fériés, le droit à une promenade quotidienne d'une heure à l'air libre lui étant, pour le surplus, reconnu.

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