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Art. 52 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue - Principe

Ordre, droit disciplinaire, mesures de sûreté et contrainte directe - Ordre
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Art. 52 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue · Principe

1. L'ordre et la discipline doivent être maintenus dans l'intérêt de la sécurité, d'une vie communautaire bien organisée et des objectifs poursuivis dans l'établissement.

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