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Art. 34 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue - Douches

Locaux de détention, literie et vêtements
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Art. 34 Ordonnance sur les droits et les devoirs de la personne détenue · Douches

1. Les installations de douche doivent être suffisantes pour que chaque détenu puisse être à même et tenu de les utiliser à une température adaptée.

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