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Art. 1 Ordonnance sur la géoinformation (OcGéo) - But

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Art. 1 OcGéo · But

1. La présente ordonnance a pour but de définir l'organisation et les modalités de fonctionnement du système d'information du territoire SIT-Valais.

Ordonnance sur la géoinformation (OcGéo) - But Art. 2 OcGéo →

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