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Art. 44 Ordonnance d'exécution de la loi d'application de la loi fédérale sur les mesures de contrainte en matière de droit des étrangers (OLALMC) - Sécurité et hygiène

Le régime de la détention LMC - Occupation appropriée
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Art. 44 OLALMC · Sécurité et hygiène

1. La sécurité et l'hygiène de l'occupation appropriée doivent être assurées aux détenus dans des conditions semblables à celles prescrites par la législation sur le travail.

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