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Art. 43 Ordonnance d'exécution de la loi d'application de la loi fédérale sur les mesures de contrainte en matière de droit des étrangers (OLALMC) - Possibilité de travailler

Le régime de la détention LMC - Occupation appropriée
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Art. 43 OLALMC · Possibilité de travailler

1. Chaque détenu a la possibilité, à partir de deux semaines de détention, d'exercer une activité appropriée, basée sur le principe d'une alternance entre périodes d'activité et d'inactivité (art. 17 LALMC).

2. Dans la mesure du possible, la direction attribue le travail selon les capacités de chacun compte tenu des besoins et des possibilités de l'établissement. La sécurité peut aussi déterminer le choix de l'occupation.

3. Chaque détenu doit travailler consciencieusement et avec discipline; il ne lui est pas permis de s'éloigner d'un groupe de travail, ni de quitter son lieu de travail sans l'autorisation du personnel d'exploitation.

4. L'aménagement du temps de travail est réglé dans une directive émise par la direction, en collaboration avec le service.

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