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Art. 25 Ordonnance d'exécution de la loi d'application de la loi fédérale sur les mesures de contrainte en matière de droit des étrangers (OLALMC) - Douche

Le régime de la détention LMC - Locaux de détention, literie et vêtements
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Art. 25 OLALMC · Douche

1. Les installations de douche doivent être suffisantes pour que chaque détenu puisse être à même et tenu de les utiliser à une température adaptée.

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