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963.11.1 RLPIEN CH-VD

Art. 8 RÈGLEMENT d'application de la loi du 27 mai 1970 sur la prévention des incendies et des dangers résultant des éléments naturels (RLPIEN) - Travaux produisant des étincelles

Titre II
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Art. 8 RLPIEN · Travaux produisant des étincelles

1. Celui qui utilise des chalumeaux à souder ou à découper, des meuleuses ou d'autres instruments de ce type veillera à ce qu'aucun objet ne puisse s'enflammer. Il prendra garde en particulier à la projection d'étincelles, aux gouttes de métal liquide, à la direction de la flamme et à l'effet des parties surchauffées. Il se conformera aux recommandations des associations professionnelles, en particulier à celles de la CNA et de l'Association suisse pour la technique du soudage.

2. Chaque fois que cela est possible, les travaux se feront dans des locaux qui leur sont spécialement et constamment affectés. Lorsque les travaux ne pourront pas être effectués en atelier, l'utilisateur redoublera de prudence notamment en examinant préalablement l'endroit où se fera le travail et son voisinage, en tenant prêt le matériel d'extinction approprié, en arrosant les parties exposées, en plaçant une garde aux endroits difficiles à surveiller et en ne quittant les lieux qu'après s'être assuré que tout risque d'incendie est écarté.

3. Les personnes chargées de la surveillance ou de la conduite des travaux doivent veiller à ce que les utilisateurs soient instruits et appliquent les mesures de prudence indispensables.

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