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963.11.1 RLPIEN CH-VD

Art. 6 RÈGLEMENT d'application de la loi du 27 mai 1970 sur la prévention des incendies et des dangers résultant des éléments naturels (RLPIEN) - Fumée, flamme

Titre II
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Art. 6 RLPIEN · Fumée, flamme

1. Il est interdit de fumer ou d'entrer avec une flamme nue dans des locaux tels que granges, écuries, étables, caves, galetas, bûchers, ainsi que dans d'autres lieux qui sont construits ou qui renferment des matières combustibles ou inflammables ou dans lesquels on travaille de telles matières, en particulier le bois.

2. Sauf si la disposition des lieux ne compromet en aucune manière une évacuation rapide du public, il est également interdit de fumer à l'intérieur des salles de spectacles, notamment des cinémas et des théâtres.

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